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Ordre du jour du 06/10/2015

Séance Publique

 
FINANCES
1. Centre Public d’Action Sociale – Comptes annuels clôturés au 31 décembre 2014 – Compte budgétaire – Bilan – Compte de résultats – Annexe – Approbation – 1.842.073.521.8/ju
2. Centre Public d’Action Sociale – Exercice 2015 – Modification budgétaire n°1 – Service ordinaire – Approbation – 1.842.073.521.1/ju
3. Centre Public d’Action Sociale – Exercice 2015 – Modification budgétaire n°1 – Service extraordinaire – Approbation – 1.842.073.521.1/ju
4. Comptabilité communale – Rapport accompagnant les comptes annuels de l'exercice 2014 – Commentaire – 2.073.521.8/ju
5. Comptabilité communale – Comptes annuels clôturés au 31 décembre 2014 – Compte budgétaire – Bilan – Compte de résultats – Annexe – Arrêt – 2.073.521.8/ju
6. Fabriques d'église : Notre Dame de l'Assomption à Sainte-Marie et Saint Trond à Thorembais-Saint-Trond – Budgets 2015 – Communication – 2.078.51/bm
7. Budget communal – Exercice 2015 – Service ordinaire – Modification budgétaire n° 2 – Arrêt – 2.073.521.1/ju
8. Budget communal – Exercice 2015 – Service extraordinaire – Modification budgétaire n° 2 – Arrêt – 2.073.521.1/ju
9. Centimes additionnels au précompte immobilier – Exercice 2016 – Fixation – Décision – 1.713.11/ju
10. Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Exercice 2016 – Fixation – Décision – 1.713.15/ju
11. Taxe communale sur l’enlèvement des déchets ménagers et déchets y assimilés – Exercice 2016 – Règlement – Décision – 1.713.55/ju
12. Taxe communale sur les logements de superficie réduite – Exercice 2016 – Règlement – Décision – 1.713.55/ju
13. Fabrique d’église Notre Dame de l'Assomption à Sainte Marie – Exercice 2014 – Comptes – Approbation – 1.857.073.521.8/bm
14. Fabrique d’église Saints Roch et Martin à Thorembais-les-Béguines – Budget – Exercice 2016 – Approbation – 1.857.073.521.1/bm
15. Fabrique d’église Saint Lambert à Orbais – Budget – Exercice 2016 – Approbation – 1.857.073.521.1/bm
16. Fabrique d’église Saint Ulric à Malèves – Budget – Exercice 2016 – Approbation – 1.857.073.521.1/bm
17. Fabrique d’église Saint Jean Baptiste à Wastines – Budget – Exercice 2016 – Approbation – 1.857.073.521.1/bm
18. Fabrique d’église Saint-Trond à Thorembais-Saint-Trond – Budget – Exercice 2016 – Approbation – 1.857.073.521.1/bm
19. Fabrique d’église Saint Martin à Perwez – Budget – Exercice 2016 – Approbation – 1.857.073.521.1/bm
 
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
20. Plan communal d’aménagement révisionnel n°13 dit « extension du zoning » – Fixation du contenu du rapport sur les incidences environnementales – Décision – 1.777.81/js
 
CIMETIERES
21. Cimetière communal de PERWEZ – Arrêt de la liste des sépultures d’importance historique locale – Décision – 1.776.1/jpf
22. Cimetière communal de THOREMBAIS-SAINT-TROND – Arrêt de la liste des sépultures d’importance historique locale – Décision – 1.776.1/jpf
23. Cimetière communal d’ORBAIS – Arrêt de la liste des sépultures d’importance historique locale – Décision – 1.776.1/jpf
24. Cimetière communal de THOREMBAIS-LES-BEGUINES – Arrêt de la liste des sépultures d’importance historique locale – Décision – 1.776.1/jpf
25. Cimetière communal de SAINTE-MARIE – Arrêt de la liste des sépultures d’importance historique locale – Décision – 1.776.1/jpf
26. Cimetière communal de WASTINES – Arrêt de la liste des sépultures d’importance historique locale – Décision – 1.776.1/jpf
27. Cimetière communal de MALEVES – Arrêt de la liste des sépultures d’importance historique locale – Décision – 1.776.1/jpf
 
SECRETARIAT
28. Centre Public d’Action Sociale – Démission d’un Conseiller – Prise d’acte – 1.842.075.1.074.13/cr
 
ACCUEIL TEMPS LIBRE
29. Accueil Temps Libre – Programme de coordination locale de l’enfance (Programme CLE) – Décision – 1.851.121.858/vc

Séance Huis Clos


ENSEIGNEMENT COMMUNAL
1. Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 24 périodes par semaine à l’école communale de MALEVES, et ce, du 1er septembre 2015 jusqu’au 30 juin 2016 – Collège du 12 août 2015 – Ratification – 1.851.11.08/ml/dr/gs
2. Congé pour prestations réduites pour raison de convenance personnelle d’une institutrice maternelle nommé à titre définitif à temps plein à raison de 6 périodes par semaine dans les écoles communales de PERWEZ, et ce, du 1er septembre 2015 jusqu’au 30 juin 2016 – Collège du 12 août 2015 – Ratification – 1.851.11.08/am/dr/gs
3. Désignation d’une institutrice primaire en immersion linguistique (anglais) à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 16 périodes par semaine à l’école communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND, et ce, du 1er septembre 2015 jusqu’au 30 juin 2016 – Collège du 12 août 2015 – Ratification – 1.851.11.08/es/dr/gs
4. Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 2 périodes par semaine à l’école communale de MALEVES, Implantation d’ORBAIS, en remplacement de la titulaire en interruption de carrière, et ce, du 1er septembre 2015 jusqu’au plus tard le 30 juin 2016 – Collège du 12 août 2015 – Ratification – 1.851.11.08/ms/dr/gs
5. Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 6 périodes par semaine à l’école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES, en remplacement de la titulaire en interruption de carrière, et ce, du 1er septembre 2015 jusqu’au plus tard le 30 juin 2016 – Collège du 12 août 2015 – Ratification – 1.851.11.08/ms/dr/gs
6. Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 4 périodes par semaine à l’école communale de MALEVES, en remplacement de la titulaire en interruption de carrière, et ce, du 1er septembre 2015 jusqu’au plus tard le 30 juin 2016 – Collège du 12 août 2015 – Ratification – 1.851.11.08/ms/dr/gs
7. Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 6 périodes par semaine à l’école communale de MALEVES, en remplacement de la titulaire en interruption de carrière, et ce, du 1er septembre 2015 jusqu’au plus tard le 30 juin 2016 – Collège du 12 août 2015 – Ratification – 1.851.11.08/ms/dr/gs
8. Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire en immersion linguistique (néerlandais) dans un emploi non-vacant à raison de 6 périodes par semaine à l’école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES, en remplacement de la titulaire en interruption de carrière, et ce, du 1er septembre 2015 jusqu’au plus tard le 30 novembre 2015 – Collège du 12 août 2015 – Ratification – 1.851.11.08/sd/dr/gs
9. Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 2 périodes par semaine à l’école communale de MALEVES, en remplacement de la titulaire en interruption de carrière, et ce, du 1er septembre 2015 jusqu’au plus tard le 30 juin 2016 – Collège du 12 août 2015 – Ratification – 1.851.11.08/sd/dr/gs
10. Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 6 périodes par semaine à l’école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES, et ce, du 1er septembre 2015 jusqu’au plus tard le 30 septembre 2015 – Collège du 12 août 2015 – Ratification – 1.851.11.08/ir/dr/gs
11. Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 5 périodes par semaine à l’école communale de PERWEZ, en remplacement de la titulaire en interruption de carrière, et ce, du 1er septembre 2015 jusqu’au plus tard le 30 juin 2016 – Collège du 12 août 2015 – Ratification – 1.851.11.08/ir/dr/gs
12. Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 6 périodes par semaine à l’école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES, en remplacement de la titulaire en interruption de carrière, et ce, du 1er septembre 2015 jusqu’au plus tard le 30 septembre 2015 – Collège du 12 août 2015 – Ratification – 1.851.11.08/ir/dr/gs
13. Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 13 périodes par semaine à l’école communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND, en remplacement de la titulaire en interruption de carrière complète, et ce, du 1er septembre 2015 jusqu’au plus tard le 30 juin 2016 – Collège du 12 août 2015 – Ratification – 1.851.11.08/hd/dr/gs
14. Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire en immersion linguistique (anglais) dans un emploi non-vacant à raison de 13 périodes par semaine à l’école communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND, en remplacement de la titulaire en interruption de carrière complète, et ce, du 1er septembre 2015 jusqu’au plus tard le 30 juin 2016 – Collège du 12 août 2015 – Ratification – 1.851.11.08/vd/dr/gs
15. Désignation d’un Maître spécial de psychomotricité à raison de 13 périodes par semaine dans les écoles communales de PERWEZ, dans le cadre de l’Aide à la Promotion de l’Emploi (A.P.E.), et ce, du 1er septembre 2015 jusqu’au 30 juin 2016 – Collège du 12 août 2015 – Ratification – 1.851.11.08/lg/dr/gs
16. Engagement d’une puéricultrice pour travailler à l’école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES dans le cadre de l’Aide à la Promotion de l’Emploi (A.P.E.) – Ratification – 1.851.11.08/RW EN-06464/FOB028/ar/dr/gs
17. Disponibilité pour convenance personnelle d’une enseignante nommée à titre définitif à temps plein en qualité d’institutrice maternelle à l’école communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND et ce, à raison de 26 périodes par semaine à partir du 1er septembre 2015 jusqu’au 31 août 2016 – Régularisation – Décision – 1.851.11.08/mh/dr
18. Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 24 périodes par semaine à l’école communale de PERWEZ, en remplacement du titulaire, et ce, du 1er septembre 2015 au 25 septembre 2015 – Collège du 16 septembre 2015 – Ratification – 1.851.11.08/ae/dr/gs
19. Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 26 périodes par semaine à l’école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES, en remplacement de la titulaire, et ce, du 4 septembre 2015 au 11 septembre 2015 – Collège du 16 septembre 2015 – Ratification – 1.851.11.08/sr/dr/gs
20. Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 24 périodes par semaine à l’école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES, en remplacement de la titulaire en congé de maladie, et ce, du 11 septembre 2015 jusqu’au plus tard le 30 juin 2016 – Collège du 16 septembre 2015 – Ratification – 1.851.11.08/cf/dr/gs
21. Désignation d’un Maître spécial de morale à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 2 périodes par semaine dans les écoles communales de PERWEZ, et ce, du 1er septembre 2015 jusqu’au 30 juin 2016 – Collège du 16 septembre 2015 – Ratification – 1.851.11.08/jr/dr/gs
22. Désignation d’un Maître spécial de religion islamique à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 2 périodes par semaine dans les écoles communales de PERWEZ, et ce, du 1er septembre 2015 jusqu’au 30 juin 2016 – Collège du 16 septembre 2015 – Ratification – 1.851.11.08/mb/dr/gs
23. Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 6 périodes par semaine à l’école communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND, en remplacement de la titulaire en congé pour prestations réduites, et ce, du 1er septembre 2015 jusqu’au 11 septembre 2015 – Collège du 16 septembre 2015 – Ratification – 1.851.11.08/ir/dr/gs
24. Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 6 périodes par semaine à l’école communale de PERWEZ, en remplacement de la titulaire en congé pour prestations réduites, et ce, du 14 septembre 2015 jusqu’au plus tard le 30 juin 2016 – Collège du 16 septembre 2015 – Ratification – 1.851.11.08/ir/dr/gs
25. Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 13 périodes par semaine à l’école communale de MALEVES, Implantation d’ORBAIS, et ce, du 14 septembre 2015 jusqu’au 30 juin 2016 – Collège du 16 septembre 2015 – Ratification – 1.851.11.08/ir/dr/gs
26. Diminution d’attribution d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 4 périodes par semaine à l’école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES, et ce, du 14 septembre 2015 jusqu’au 30 juin 2016 – Collège du 16 septembre 2015 – Ratification – 1.851.11.08/ir/dr/gs
27. Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 4 périodes par semaine à l’école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES, et ce, du 14 septembre 2015 jusqu’au 30 juin 2016 – Collège du 16 septembre 2015 – Ratification – 1.851.11.08/sr/dr/gs
28. Diminution d’attribution d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 6 périodes par semaine à l’école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES, et ce, du 14 septembre 2015 jusqu’au 30 septembre 2015 – Collège du 16 septembre 2015 – Ratification – 1.851.11.08/ir/dr/gs
29. Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 6 périodes par semaine à l’école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES, en remplacement de la titulaire en interruption de carrière, et ce, du 14 septembre 2015 jusqu’au 30 juin 2016 – Collège du 16 septembre 2015 – Ratification – 1.851.11.08/sr/dr/gs
30. Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 13 périodes par semaine à l’école communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND, et ce, du 14 septembre 2015 jusqu’au 30 juin 2016 – Collège du 16 septembre 2015 – Ratification – 1.851.11.08/sr/dr/gs