Outils personnels

Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Vous êtes ici : Accueil / Ma commune / Vie politique / Conseil communal / Ordre du jour / 2016 / Ordre du jour du 08/11/2016
Actions sur le document

Ordre du jour du 08/11/2016

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le mardi 08 novembre 2016 à 19h30 en la salle du Conseil de l’Hôtel de ville, rue Émile de Brabant 2 à 1360 Perwez.

L’ordre du jour de la séance sera le suivant :

SEANCE PUBLIQUE

 

FINANCES

1.Budget communal – Exercice 2016 – Modification budgétaire n°1 (Services ordinaire et extraordinaire) – Approbation – Communication – 2.073.521.1/ju

2.Comptabilité communale – Comptes annuels de l’exercice 2015 – Approbation – Communication – 2.073.521.8/ju

3.Convention relative à l’octroi d’un prêt CRAC conclu dans le cadre du financement alternatif des infrastructures sportives – Construction de trois terrains de tennis couverts au centre sportif de PERWEZ – Souscription – Décision – 2.073.5207.1/ju

4.Convention relative à l’octroi d’un prêt CRAC conclu dans le cadre du financement alternatif d’investissements type « bâtiments » – Réfection de la rue de la Chapelle à Thorembais-Saint-Trond – Souscription – Décision – 2.073.5207.1/ju

5.Convention relative à l’octroi d’un prêt CRAC conclu dans le cadre du financement alternatif d’investissements économiseurs d’énergie – UREBA II – Transformation du bâtiment arrière du Kibboutz en classe – Souscription – Décision – 2.073.5207.1/ju

6.Convention relative à l’octroi d’un prêt CRAC conclu dans le cadre du financement alternatif d’investissements économiseurs d’énergie – UREBA II – Adaptation au gaz de l’installation de chauffage et isolation de la toiture dans le bâtiment du Centre administratif – Souscription – Décision – 2.073.5207.1/ju

7.Convention relative à l’octroi d’un prêt CRAC conclu dans le cadre du financement alternatif d’investissements type « bâtiments » -  Souscription – Décision – 2.073.527.1/ju

8.Fabrique d’église Saint Martin à Perwez – Budget de l’exercice 2016 – Modification budgétaire – Approbation – 1.857.073.521.1/bm

9.Budget communal – Exercice 2016 – Services ordinaire et extraordinaire – Modification budgétaire n°2 – Approbation – 2.073.521.1/ju

10.Fabrique d’église Saint Ulric à Malèves – Budget de l’exercice 2017 – Approbation – 1.857.073.521.1/bm

11.Fabrique d’église Saint Martin à Perwez – Budget de l’exercice 2017 – Approbation – 1.857.073.521.1/bm

12.Marché de Noël – Règlement de gestion – Modification – Décision – 1.836.1/ju-rr-im

13.Salles communales – Règlement d'occupation – Adaptation – Décision – 1.836.1/rb/nm/im

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

14.Permis d’urbanisation – Monsieur Vincent LESCEUX – Urbanisation d’un terrain en maximum 20 lots sur un terrain sis entre l’avenue Wilmart et la rue de Noville à PERWEZ – Réalisation d’une voirie et déplacement d’un sentier – Décision – 2.073.511.1/js

MARCHES PUBLICS

15.Véhicules communaux – Déclassement de la camionnette à plateau de marque PEUGEOT BOXER de n° de châssis VF3ZBAMDC17481014/89 – Décision – 2.073.537/jpf

16.Véhicules communaux – Déclassement de la tondeuse de marque BCS type 701 – Décision – 2.073.537/jpf

Marché de services

17.Marché de services – Etablissement d’un certificat d’urbanisme n°2 pour l’aménagement du sentier n°75 dit « Hacquart » dans le cadre de la revitalisation/rénovation urbaine à 1360 PERWEZ – Choix du mode de passation du marché – Fixation des conditions – Décision – 1.777.81/jpf

Marchés de fournitures

18.Marché de fournitures – Acquisition de matériel de cuisine pour la salle multisports de Thorembais-les-Béguines, rue du Presbytère 7 à 1360 PERWEZ – Choix du mode de passation du marché – Fixation des conditions – Décision – 2.073.531/jpf

19.Marché de fournitures – Acquisition de bacs à fleurs – Choix du mode de passation du marché – Fixation des conditions – Décision – 2.073.531/jpf

MOBILITÉ

20.Règlement complémentaire sur le roulage – Zones de Stationnement – Rue Salmon – Rue des Brasseurs – Délimitation – Décision – 1.81/fr

21.Règlement complémentaire sur le roulage – Zones de Stationnement – Rue St Roch – Avis – 1.81/fr

22.Règlement complémentaire sur le roulage – Interdiction de Stationner – Rue du Culot – Avis – 1.81/fr

SECRÉTARIAT

23.Provinciale Brabançonne d’Energie (PBE) – Assemblée générale extraordinaire du vendredi 18 novembre 2016 – Point unique porté à l’ordre du jour :
- Budget

24.Intercommunale IMIO – Assemblée générale ordinaire du jeudi 24 novembre 2016 – Points portés à l’ordre du jour :
     - Présentation des nouveaux produits
     - Evaluation du plan stratégique 2016
     - Présentation du budget 2017
     - Désignation d’administrateurs
     - In house, information sur la représentation des membres au sein du CA
     - Clôture
– Approbation – Décision – 2.073.532.1/lb

25.Intercommunale IMIO – Assemblée générale extraordinaire du jeudi 24 novembre 2016 – Point unique porté à l’ordre du jour :
     - Modification des statuts de l’intercommunale
– Approbation – Décision – 2.073.532.1/lb

26.SEDIFIN – Assemblée générale statutaire du mardi 13 décembre 2016 – Point unique porté à l’ordre du jour :

      - Adoption du plan stratégique 2017-2019
– Approbation – Décision – 1.824.112/lb

 

SEANCE HUIS-CLOS

 

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

1.Commission consultative communale d’aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.)

ENSEIGNEMENT COMMUNAL

2.Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire à l’école communale de MALEVES, dans un emploi vacant à raison de 4 périodes par semaine et ce, du 1er septembre 2016 jusqu’au 30 juin 2017 – Collège du 5 octobre 2016 – Ratification – 1.851.11.08/ml/dr/gs

3.Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire à l’école communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND, dans un emploi vacant à raison de 2 périodes par semaine et ce, du 1er septembre 2016 jusqu’au 30 juin 2017 – Collège du 5 octobre 2016 – Ratification – 1.851.11.08/ml/dr/gs

4.Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant, et ce, à raison de 1 période par semaine dans les écoles communales de THOREMBAIS-SAINT-TROND, et ce, du 1er septembre 2016 jusqu’au 30 juin 2017 – Collège du 5 octobre 2016 – Ratification – 1.851.11.08/ae/dr/gs

5.Désignation d’un Maître de cours d’éducation philosophique alternatif (EPA) à titre temporaire dans un emploi vacant, et ce, à raison de 4 périodes par semaine à l’école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES, et ce, du 1er septembre 2016 jusqu’au 30 septembre 2016 – Collège du 5 octobre 2016 – Ratification – 1.851.11.08/ae/dr/gs

6.Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non-vacant, et ce, à raison de 18 périodes par semaine à l’école communale de MALEVES, et ce, du 1er septembre 2016 jusqu’au 30 septembre 2016, en remplacement de la titulaire – Collège du 5 octobre 2016 – Ratification – 1.851.11.08/ae/dr/gs

7.Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant, et ce, à raison de 20 périodes par semaine à l’école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES, et ce, à partir du 29 septembre 2016, en remplacement de la titulaire – Collège du 5 octobre 2016 – Ratification – 1.851.11.08/ll/dr/gs

8.Désignation d’un maître de seconde langue en néerlandais à titre temporaire dans un emploi non-vacant à l’école communale de PERWEZ à raison de 2 périodes par semaine, en remplacement de la titulaire, et ce, du 03 octobre 2016 au 31 décembre 2016 – Collège du 19 octobre 2016 – Ratification – 1.851.11.08/ml/dr/gs

9.Désignation d’un maître de seconde langue en néerlandais à titre temporaire dans un emploi non-vacant à l’école communale de MALEVES à raison de 2 périodes par semaine, en remplacement de la titulaire, et ce, du 03 octobre 2016 au 31 décembre 2016 – Collège du 19 octobre 2016 – Ratification – 1.851.11.08/ml/dr/gs