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Ordre du jour du 16/02/2016

SEANCE PUBLIQUE


FINANCES
1. Centre Public d’Action Sociale – Budget – Exercice 2016 – Service Ordinaire – Approbation – Décision – 1.842.073.521.1/dw-ju
2. Centre Public d’Action Sociale – Budget – Exercice 2016 – Service Extraordinaire – Approbation – Décision – 1.842.073.521.1/dw-ju

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
3. Acquisition d’un terrain sis rue aux Quatre Vents à PERWEZ et cadastré 1ère division, section C n°570G – Approbation définitive – Décision – 2.073.511.1/js
4. Acquisition d’un bien sis Avenue Jacobs 1 à PERWEZ (ancienne gare) – Accord de principe – Décision – 2.073.511.1/js
5. Ruelle Dinant à Thorembais-Saint-Trond et cadastré 5ème division, section C n°s 490L, 490M, 490N et 497N – Rétrocession à la Commune – Approbation définitive – 2.073.511.1/js
6. Site à réaménager SAR/WJP 63 dit « salle des fêtes de l’Oasis » – Chaussée de Wavre à Thorembais-Saint-Trond – Sollicitation d’un Arrêté modificatif afin d’y inclure d’autres bâtiments – 2.073.511.2/js
7. Site à réaménager – Rue de la Cure à Malèves – Demande de reconnaissance – 2.073.511.2/js
8. Procédure en référé – Service public de Wallonie – Direction des routes du Brabant wallon – Voirie de liaison entre la sortie 11 de l’E411 et la zone d’activités économiques de PERWEZ – Intervention de la Commune – Désignation d’un avocat – Ratification de la délibération du Collège communal du 03 février 2016 – Décision – 1.778.511/js
 
ENERGIE
9. Commune "énerg'éthique" – Rapport annuel intermédiaire sur l'évolution du programme communal arrêté au 31 décembre 2015 – Approbation – 2.073.515.12/fm
 
PLAN D’URGENCE
10. Planification d’urgence communale – Contact Center de crise – Convention avec la société IPG dans le cadre des missions de planification d’urgence et de gestion de crise – Décision – 1.78/bc
 
MARCHES PUBLICS
 
Marché de services
11. Marché de services – Désignation d’un auteur de projet – Aménagement de l’étage du bâtiment rue Lepage 7 à 1360 PERWEZ – Choix du mode de passation du marché – Fixation des conditions – Décision – 2.073.51/jpf
 
SERVICES TECHNIQUES
12. Déclassement de deux épandeurs de marque VICON, de n° de châssis 22111 et 22117 – Décision – 2.073.537/jpf
 
MOBILITE
13. RER sur les lignes 124 et 161 – Sollicitation des autorités compétentes pour un engagement fort pour achever les travaux – Motion – Décision – /fr
14. Règlement complémentaire sur le roulage – Section Thorembais-Saint-Trond– Autorisation de stationner rue du Culot – Décision – 1.81/fr
15. Règlement complémentaire sur le roulage – Section Perwez – Limitation de vitesse à 30km/h –Rue des Brasseurs – Décision – 1.811.122.535/fr
16. Règlement complémentaire sur le roulage – Section PERWEZ – Rue de l’Hôtel de ville – Sens unique limité (SUL) – Décision – 1.811.122.53/fr
17. Plan Communal de Mobilité – Service Public de Wallonie – Cahier spécial des charges – Approbation – 1.81/fr
18. Zones de stationnement à durée limitée à 1360 Perwez – Convention de communication de données – Approbation – 1.811.122.535/fr

SECRÉTARIAT
19. Conseil communal – Démission d’un Conseiller – Prise d’acte – 2.075.1.074.13/lb
20. GAL Culturalité en Hesbaye Brabançonne – Convention – Proposition – Décision – 1.82/lb
 

SEANCE HUIS CLOS


ENSEIGNEMENT COMMUNAL
1. Désignation d’un Maître spécial en éducation physique à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 2 périodes par semaine à l’école communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND, en remplacement du titulaire, et ce, du 28 septembre 2015 au 9 octobre 2015 – Collège du 28 octobre 2015 – Ratification – 1.851.11.08/sk/gs
2. Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 13 périodes par semaine à l’école communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND, en remplacement de la titulaire, et ce, du 7 octobre 2015 au 23 octobre 2015 – Collège du 28 octobre 2015 – Ratification – 1.851.11.08/vd/gs
3. Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 26 périodes par semaine à l’école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES, en remplacement de la titulaire, et ce, du 16 octobre 2015 au 26 octobre 2015 – Collège du 28 octobre 2015 – Ratification – 1.851.11.08/pg/gs
4. Désignation d’une institutrice primaire en immersion à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 20 périodes par semaine à l’école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES, en remplacement de la titulaire, et ce, du 19 octobre 2015 jusqu’au 30 octobre 2015 – Collège du 28 octobre 2015 – Ratification – 1.851.11.08/ws/gs
5. Engagement d’une assistante aux institutrices maternelles dans le cadre du Programme de Transition Professionnelle (P.T.P.) – Collège du 4 novembre 2015 – Ratification – 1.851.11.08/kp/dr/gs
6. Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 13 périodes par semaine à l’école communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND, en remplacement de la titulaire, et ce, du 9 novembre 2015 jusqu’au plus tard le 30 juin 2016 – Collège du 18 novembre 2015 – Ratification – 1.851.11.08/sr/dr/gs
7. Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 13 périodes par semaine à l’école communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND, en remplacement de la titulaire, et ce, du 9 novembre 2015 jusqu’au plus tard le 30 juin 2016 – Collège du 18 novembre 2015 – Ratification – 1.851.11.08/ll/dr/gs
8. Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 6 périodes par semaine à l’école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES, en remplacement de la titulaire, et ce, du 9 novembre 2015 jusqu’au plus tard le 30 juin 2016 – Collège du 18 novembre 2015 – Ratification – 1.851.11.08/ll/dr/gs
9. Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 4 périodes par semaine à l’école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES, et ce, du 9 novembre 2015 jusqu’au plus tard le 30 juin 2016 – Collège du 18 novembre 2015 – Ratification – 1.851.11.08/ll/dr/gs
10. Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 20 périodes par semaine à l’école communale de PERWEZ, en remplacement de la titulaire, et ce, du 27 octobre 2015 jusqu’au 30 octobre 2015 – Collège du 18 novembre 2015 – Ratification – 1.851.11.08/ll/dr/gs
11. Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 20 périodes par semaine à l’école communale de PERWEZ, en remplacement de la titulaire, et ce, du 10 novembre 2015 jusqu’au plus tard le 30 juin 2016 – Collège du 18 novembre 2015 – Ratification – 1.851.11.08/av/dr/gs
12. Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 13 périodes par semaine à l’école communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND, en remplacement de la titulaire, et ce, du 9 novembre 2015 jusqu’au plus tard le 30 juin 2016 – Collège du 18 novembre 2015 – Ratification – 1.851.11.08/vd/dr/gs
13. Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 26 périodes par semaine à l’école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES, en remplacement de la titulaire, et ce, du 27 octobre 2015 jusqu’au plus tard le 30 juin 2016 – Collège du 18 novembre 2015 – Ratification – 1.851.11.08/pg/dr/gs
14. Désignation d’une institutrice maternelle en immersion (anglais) à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 13 périodes par semaine à l’école communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND, en remplacement de la titulaire, et ce, du 23 novembre 2015 jusqu’au plus tard le 30 juin 2016 – Collège du 18 novembre 2015 – Ratification – 1.851.11.08/cj/dr/gs
15. Désignation d’une institutrice primaire en immersion linguistique (néerlandais) à titre temporaire dans un emploi temporairement vacant à raison de 4 périodes par semaine à l’école communale de PERWEZ, et ce, du 1er décembre 2015 jusqu’au 30 juin 2016 – Collège du 16 décembre 2015 – Ratification – 1.851.11.08/gc/dr/gs
16. Engagement d’une assistante aux institutrices maternelles dans le cadre du Programme de Transition Professionnelle (P.T.P.) – Collège du 16 décembre 2015 – Ratification – 1.851.11.08/ks/dr/gs
17. Désignation d’un Maître spécial en éducation physique à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 5 périodes par semaine dans les écoles communales de PERWEZ, en remplacement du titulaire, et ce, du 4 janvier 2016 jusqu’au plus tard le 30 juin 2016 – Collège du 13 janvier 2016 – Ratification – 1.851.11.08/sk/dr/gs
18. Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 13 périodes par semaine à l’école communale de PERWEZ, et ce, du 18 janvier 2016 jusqu’au 30 juin 2016 – Collège du 20 janvier 2016 – Ratification – 1.851.11.08/ir/dr/gs
19. Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 5 périodes par semaine à l’école communale de PERWEZ, en remplacement de la titulaire, et ce, du 18 janvier 2016 jusqu’au plus tard le 30 juin 2016 – Collège du 20 janvier 2016 – Ratification – 1.851.11.08/vd/dr/gs
20. Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 6 périodes par semaine à l’école communale de PERWEZ, en remplacement de la titulaire, et ce, du 18 janvier 2016 jusqu’au plus tard le 30 juin 2016 – Collège du 20 janvier 2016 – Ratification – 1.851.11.08/vd/dr/gs
21. Désignation d’un Maître spécial de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 2 périodes par semaine dans les écoles communales de PERWEZ, et ce, du 18 janvier 2016 au 30 juin 2016 – Collège du 20 janvier 2016 – Ratification – 1.851.11.08/jc/dr/gs
 22. Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 2 périodes par semaine à l’école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES, et ce, du 18 janvier 2016 au 30 juin 2016 – Collège du 20 janvier 2016 – Ratification – 1.851.11.08/ll/dr/gs
23. Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 24 périodes par semaine à l’école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES, en remplacement de la titulaire, et ce, du 11 janvier 2016 jusqu’au plus tard le 30 juin 2016 – Collège du 20 janvier 2016 – Ratification – 1.851.11.08/vd/dr/gs
24. Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 24 périodes par semaine à l’école communale de MALEVES, en remplacement de la titulaire, et ce, du 8 janvier 2016 jusqu’au plus tard le 30 juin 2016 – Collège du 20 janvier 2016 – Ratification – 1.851.11.08/ww/dr/gs
25. Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 12 périodes par semaine à l’école communale de MALEVES, en remplacement de la titulaire, et ce, du 20 janvier 2016 jusqu’au plus tard le 30 juin 2016 – Collège du 27 janvier 2016 – Ratification – 1.851.11.08/ww/dr/gs
26. Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 12 périodes par semaine à l’école communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND, en remplacement de la titulaire, et ce, du 20 janvier 2016 jusqu’au plus tard le 30 juin 2016 – Collège du 27 janvier 2016 – Ratification – 1.851.11.08/ww/dr/gs
27. Désignation d’un maître spécial de morale à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 16 périodes par semaine dans les écoles communales de PERWEZ, en remplacement de la titulaire, et ce, du 22 janvier 2016 jusqu’au plus tard le 30 juin 2016 – Collège du 27 janvier 2016 – Ratification – 1.851.11.08/jr/dr/gs