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Ordre du jour du 23/03/2016

SEANCE PUBLIQUE

 

SECRÉTARIAT

  1. Remplacement d’un Conseiller communal – Prestation de Serment – Installation – 2.075.1.074.13/lb
  2. Intercommunale sociale du Brabant wallon (ISBW) – Représentant communal à l’assemblée générale – Remplacement – Désignation – 1.842/cr
  3. Intercommunale des Eaux du Centre du Brabant wallon (IECBW) – Représentant communal à l’assemblée générale – Remplacement – Désignation – 1.778.31/cr
  4. Comité d’Attribution des Logements d’Insertion (C.A.L.I.) – Représentant communal à l’assemblée générale – Remplacement – Désignation – 2.073.513.2/cr
  5. Accueil Temps Libre – Commission Communale d’Accueil (CCA) – Membre effectif – Remplacement – Désignation – 1.851.121.858/cr
  6. Commission Paritaire Locale (COPALOC) – Représentant du Pouvoir Organisateur – Remplacement – Désignation – 1.851.11.088.8/cr
  7. ASBL ANIM’MÔMES – Représentant communal à l’assemblée générale – Remplacement – Désignation – 2.075.15/cr
  8. Conseil de participation – Ecole de THOREMBAIS-SAINT-TROND – Représentant du Pouvoir Organisateur – Remplacement – Désignation – 1.851.12/cr
     

FINANCES

9.Taxe communale sur l'enlèvement des déchets ménagers et y assimilés – Exercice 2016 – Règlement – Approbation – Communication – 1.713/ju

10. Budget communal – Exercice 2016 – Services ordinaire et extraordinaire – Approbation – Communication – 2.073.521.1/ju

11. Budget communal – Exercice 2016 – Dotation à la zone de police de Brabant wallon-Est – Approbation – Communication – 2.073.521.1/ju

MARCHES PUBLICS

12. Délégation du Conseil communal vers le Collège communal en matière de marchés publics relevant du budget ordinaire – Décision – 1.712/bm

13. Délégation du Conseil communal vers le Collège communal en matière de marchés publics relevant du budget extraordinaire – Décision – 1.712/bm

Marchés de services

13. Marché de services – Conclusion d'un programme annuel d'emprunt pour le financement des dépenses extraordinaires de la commune pour l'exercice 2016 – Répétition de services similaires (2ème relance) – Choix du mode de passation du marché – Approbation du cahier spécial des charges – Décision – 2.073.527.1/ju

14. Marché de services – Préparation et livraison de repas s’inscrivant dans une démarche d’alimentation durable dans les écoles de l’entité de 1360 PERWEZ à partir d’une cuisine communale – Années scolaires 2016-2017 à 2019-2020 – Choix du mode de passation du marché – Approbation du cahier spécial des charges– Décision – 1.851.121.72/ju

Marchés de travaux

15. Marché de travaux – Ecole Communale de Malèves, rue d’Opprebais 65 à 1360 PERWEZ (Malèves-Sainte-Marie-Wastines) – Remblaiement de deux citernes dans la cour – Marché en urgence – Choix du mode de passation du marché – Fixation des conditions – Désignation de l’adjudicataire – Ratification de la décision du Collège du 27 janvier 2016 – Décision – 1.811.111/jpf

AGENCE DE DEVELOPPEMENT LOCAL

16. Agence de Développement Local de PERWEZ ASBL – Budget 2016 – Résultat des comptes – Rapport d’activités 2015 –Présentation – Avis – 1.836.1/rr

OPERATION DE DEVELOPPEMENT RURAL

17. Développement Rural - Réalisation d’un réseau cycliste communal – Fiche-projet n°32 –Approbation de l’avant-projet – Rectification des montants – Décision – 1.836.1/rr

18. Opération de Développement Rural (O.D.R.) – Approbation du rapport annuel 2015 – 1.836.1/rr

Conformément à l’article L1122-24 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation et de l’article 12 du Règlement d’Ordre Intérieur du Conseil Communal, les points suivants, portant les n°20 et 21, ont été inscrits à l’ordre du jour à la demande de Monsieur Charles de BETHUNE, Conseiller communal :

20. Règlement complémentaire de circulation routière – Route RN243 WAVRE-RAMILLIES- Limitation de vitesse – Mobilité – Demande d’avis – 1.811.122.53/jpf

21. Diffusion d’une brochure de « citoyenneté et démocratie » à destination des jeunes âgés de 16 à 25 ans et domiciliés à PERWEZ – Jeunesse – Enseignement – Décision – 1.858/im

SEANCE HUIS CLOS


ENSEIGNEMENT COMMUNAL

1. Désignation d’un Maître spécial de morale à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 2 périodes par semaine dans les écoles communales de PERWEZ, en remplacement de la titulaire, et ce, du 22 janvier 2016 jusqu’au plus tard le 30 juin 2016 – Collège du 3 février 2016 – Ratification – 1.851.11.08/bb/dr/gs

2. Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire P1-P2 dans un emploi non-vacant à raison de 15 périodes par semaine à l’école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES, en remplacement de la titulaire, et ce, du 25 janvier 2016 jusqu’au plus tard le 30 juin 2016 – Collège du 3 février 2016 – Ratification – 1.851.11.08/vd/dr/gs

3. Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 24 périodes par semaine à l’école communale de MALEVES, en remplacement de la titulaire, et ce, du 15 février 2016 jusqu’au plus tard le 30 juin 2016 – Collège du 3 février 2016 – Ratification – 1.851.11.08/ae/dr/gs

 4. Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 6 périodes par semaine à l’école communale de MALEVES, Implantation d’ORBAIS, en remplacement de la titulaire, et ce, du 16 février 2016 jusqu’au plus tard le 30 juin 2016 – Collège du 17 février 2016 – Ratification – 1.851.11.08/ww/gs

 5. Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 6 périodes par semaine à l’école communale de PERWEZ en remplacement de la titulaire, et ce, du 16 février 2016 jusqu’au plus tard le 30 juin 2016 – Collège du 17 février 2016 – Ratification – 1.851.11.08/ww/gs

6. Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 12 périodes par semaine à l’école communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND en remplacement de la titulaire, et ce, du 16 février 2016 jusqu’au plus tard le 30 juin 2016 – Collège du 17 février 2016 – Ratification – 1.851.11.08/ww/gs

7. Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 13 périodes par semaine à l’école communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND, et ce, du 29 février 2016 jusqu’au 30 juin 2016 – Collège du 2 mars 2016 – Ratification – 1.851.11.08/vd/dr/gs

8. Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 13 périodes par semaine à l’école communale de MALEVES, et ce, du 29 février 2016 jusqu’au 30 juin 2016 – Collège du 2 mars 2016 – Ratification – 1.851.11.08/la/dr/gs

9. Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 13 périodes par semaine à l’école communale de MALEVES, Implantation d’ORBAIS, et ce, du 29 février 2016 jusqu’au 30 juin 2016 – Collège du 2 mars 2016 – Ratification – 1.851.11.08/la/dr/gs

10. Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 20 périodes par semaine à l’école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES, en remplacement de la titulaire, et ce, du 22 février 2016 jusqu’au plus tard le 30 juin 2016 – Collège du 2 mars 2016 – Ratification – 1.851.11.08/pg/dr/gs

11. Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 2 périodes par semaine à l’école communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND, et ce, du 15 février 2016 jusqu’au 30 juin 2016 – Collège du 2 mars 2016 – Ratification – 1.851.11.08/vd/dr/gs

12. Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 1 période par semaine à l’école communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND, et ce, du 15 février 2016 jusqu’au 30 juin 2016 – Collège du 2 mars 2016 – Ratification – 1.851.11.08/ll/dr/gs

13. Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 26 périodes par semaine à l’école communale de MALEVES, en remplacement de la titulaire, et ce, du 29 février 2016 jusqu’au plus tard le 30 juin 2016 – Collège du 2 mars 2016 – Ratification – 1.851.11.08/cb/dr/gs

14. Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non-vacant à raison de 24 périodes par semaine à l’école communale de PERWEZ, en remplacement de la titulaire, et ce, du 29 février 2016 jusqu’au plus tard le 30 juin 2016 – Collège du 9 mars 2016 – Ratification – 1.851.11.08/cb/dr/gs

15. Désignation d’un Maître spécial de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 2 périodes par semaine à l’école communale de MALEVES, et ce, du 29 février 2016 jusqu’au 30 juin 2016 – Collège du 9 mars 2016 – Ratification – 1.851.11.08/sk/dr/gs