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Ordre du jour du 30/08/2016

SEANCE PUBLIQUE

 

FINANCES

1.Centre Public d’Action Sociale – Comptes annuels clôturés au 31 décembre 2015 – Compte budgétaire – Bilan – Compte de résultats – Annexe - Approbation – 1.842.073.521.8/ju

2.Centre Public d’Action Sociale – Exercice 2016 – Modification budgétaire n°1 – Serviceordinaire – Approbation – 1.842.073.521.1/ju

3.Centre Public d’Action Sociale – Exercice 2016 – Modification budgétaire n°1 – Serviceextraordinaire – Approbation – 1.842.073.521.1/ju

4.Personnel communal – Déplacements de service – Modification des taux d’indemnités pour frais de parcours à partir du 1er juillet 2016 – Décision – 2.087.422/ju

5.Fabrique d’église Notre Dame de l'Assomption à Sainte Marie – Compte de l’exercice 2015 – Approbation – 1.857.073.521.8/bm

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

6.Dénomination d’une nouvelle rue à PERWEZ – Projet d’urbanisation d’un terrain sis entre la rue de la Cayenne et la rue Joseph Moinil – Décision définitive – 2.071.552/js

MARCHES PUBLICS

7.Marché de travaux – Réfection du revêtement hydrocarboné de la rue Chapelle à la Barre et l’avenue Monseigneur Namèche à 1360 PERWEZ – Choix du mode de passation du marché – Fixation des conditions – Décision – 1.111.111/jpf

8.Marché de travaux – Création d’un cheminement piéton sécurisé rue des Brasseurs à 1360 PERWEZ – Choix du mode de passation du marché – Fixation des conditions – Décision – 1.811.111/jpf

9.Marché de services – Etude de faisabilité pour déplacement des puits de production de la commune de 1360 PERWEZ – Choix du mode de passation du marché – Fixation des conditions – Décision – 1.778.511/jpf

10.Marché de services – Désignation d’un auteur de projets – Aménagement de l’ancienne gare en maison multiservices et logements tremplins, avenue Jacobs 1 à 1360 PERWEZ – Choix du mode de passation du marché – Fixation des conditions – Décision – 2.073.51/jpf

11.Marché de services – Désignation d’un auteur de projets – Réfection de l’avenue Wilmart à 1360 PERWEZ (entre les cumulées bk 17,900 et bk 18,550) – Convention d’études avec le Service Public de Wallonie – Approbation – Décision – 2.073.51/jp

MOBILITE

12.TEC Brabant wallon – Convention – Mise en place d’un service local d’autobus – Avenant n° 1 – Décision – 1.811.123/fr

SECRETARIAT

13.Fabrique d’église Notre Dame de l’Assomption à Sainte-Marie – Composition du Conseil de fabrique et du bureau des marguilliers – Communication – 1.857.075.1.074.13/cr

SEANCE HUIS CLOS

 

ENSEIGNEMENT COMMUNAL

RATIFICATION

1.Désignation d’un Maître de psychomotricité dans les écoles communales de PERWEZ dans le cadre de l’Aide à la Promotion de l’Emploi (A.P.E.) pour 13 périodes, et ce, du 1er septembre 2016 jusqu’au 30 juin 2017 – Collège du 27 juillet 2016 – Ratification – 1.851.11.08/lg/dr/gs

2.Engagement d’une puéricultrice pour travailler à l’école communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND dans le cadre de l’Aide à la Promotion de l’Emploi (A.P.E.) – Collège du 27 juillet 2016 – Ratification – 1.851.11.08/RW EN-06464/RWFOB014/dr/gs

3.Engagement d’une puéricultrice pour travailler à l’école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES dans le cadre de l’Aide à la Promotion de l’Emploi (A.P.E.) – Collège du 27 juillet 2016 – Ratification – 1.851.11.08/RW EN-06464/RWFOB019/dr/gs

4.Engagement d’une puéricultrice pour travailler à l’école communale de PERWEZ dans le cadre de l’Aide à la Promotion de l’Emploi (A.P.E.) – Collège du 27 juillet 2016 – Ratification – 1.851.11.08/RW EN-06464/RWFOB033/dr/gs

5.Engagement d’une assistante aux institutrices maternelles dans le cadre du Programme de Transition Professionnelle (P.T.P.) pour travailler à l’école communale de MALEVES, Implantation d’ORBAIS – Collège du 27 juillet 2016 – Ratification – 1.851.11.08/2196/RWFOB009/dr/gs

6.Engagement d’une assistante aux institutrices maternelles dans le cadre du Programme de Transition Professionnelle (P.T.P.) pour travailler à l’école communale de MALEVES – Collège du 27 juillet 2016 – Ratification – 1.851.11.08/2196/RWFOB021/dr/gs

7.Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 13 périodes par semaine à l’école communale de MALEVES, Implantation d’ORBAIS du 14 septembre 2015 jusqu’au 30 juin 2016 – Collège du 3 août 2016 - Ratification – 1.851.11.08/hd/dr/gs

8.Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire à l’école communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND, dans un emploi non-vacant à raison de 13 périodes par semaine en remplacement de la titulaire en interruption de carrière complète, et ce, du 14 septembre 2015 jusqu’au plus tard le 30 juin 2016 – Collège du 3 août 2016 - Ratification – 1.851.11.08/ir/dr/gs

9.Congé pour prestations réduites accordé pour 2 enfants de moins de 14 ans d’une institutrice primaire nommée à titre définitif à temps plein à l’école communale de MALEVES, et ce, à raison de 6 périodes par semaine à partir du 1er septembre 2016 jusqu’au 31 août 2017 – Collège du 3 août 2016 - Ratification – 1.851.11.08/vf/dr/gs

10.Congé pour prestations réduites accordé pour 2 enfants de moins de 14 ans d’un Maître de seconde langue (néerlandais) nommé à titre définitif pour 20 périodes par semaine dans les écoles communales de PERWEZ, et ce, à raison de 6 périodes par semaine à partir du 1er septembre 2016 jusqu’au 31 août 2017 – Collège du 3 août 2016 – Ratification – 1.851.11.08/mr/dr/gs

11.Interruption de carrière complète d’une institutrice maternelle nommée à titre définitif à temps plein à l’école communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND, et ce, à raison de 26 périodes par semaine à partir du 1er septembre 2016 jusqu’au 31 août 2017 – Collège du 3 août 2016 – Ratification – 1.851.11.08/mh/dr/gs

12.Interruption de carrière dans le cadre d’un congé pour prestations réduites accordé pour 2 enfants de moins de 14 ans d’une institutrice maternelle nommée à titre définitif à temps plein à l’école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES, et ce, à raison de 6 périodes par semaine à partir du 1er septembre 2016 jusqu’au 31 août 2017 – Collège du 3 août 2016 – Ratification – 1.851.11.08/pd/dr/gs

13.Interruption de carrière dans le cadre d’un congé parental d’une institutrice primaire nommée à titre définitif à temps plein à l’école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES, et ce, à raison de 6 périodes par semaine à partir du 1er septembre 2016 jusqu’au 31 août 2017 – Collège du 3 août 2016 – Ratification – 1.851.11.08/cg/dr/gs

14.Interruption de carrière avec allocation de l’ONEM d’une institutrice maternelle nommée à titre définitif à temps plein à l’école communale de PERWEZ, et ce, à raison de 6 périodes par semaine à partir du 1er septembre 2016 jusqu’au 31 août 2017 – Collège du 3 août 2016 – Ratification – 1.851.11.08/bt/dr/gs

15.Congé pour prestations réduites pour raison de convenance personnelle d’une institutrice maternelle nommée à titre définitif à temps plein dans les écoles communales de PERWEZ, et ce, à raison de 6 périodes par semaine à partir du 1er septembre 2016 jusqu’au 31 août 2017 – Collège du 3 août 2016 – Ratification – 1.851.11.08/am/dr/gs

DESIGNATION

16.Désignation à titre définitif d’une enseignante en qualité d’institutrice maternelle en dans les écoles communales de PERWEZ à mi-temps (13 périodes par semaine) avec effet rétroactif au 1er avril 2016 – Décision – 1.851.11.08/hd/dr/gs

17.Désignation d’une enseignante en qualité d’institutrice primaire temporaire à l’école communale de MALEVES-ORBAIS, dans un emploi vacant à raison de 18 périodes par semaine et ce, du 1er septembre 2016 jusqu’au 30 juin 2016 – Décision – 1.851.11.08/ms/dr

18.Désignation d’une enseignante en qualité d’institutrice primaire temporaire à l’école communale de MALEVES-ORBAIS, dans un emploi vacant à raison de 6 périodes par semaine et ce, du 1er septembre 2016 jusqu’au 30 juin 2016 – Décision – 1.851.11.08/ml/dr

19.Désignation d’une enseignante en qualité d’institutrice primaire temporaire à l’école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES, dans un emploi non-vacant à raison de 6 périodes par semaine du 1er septembre 2016 jusqu’au retour de la titulaire du poste en interruption de carrière et ce, au plus tard le 30 juin 2017 – Décision – 1.851.11.08/ml/dr

20.Désignation d’une enseignante en qualité d’institutrice primaire temporaire à l’école communale de MALEVES-ORBAIS, dans un emploi non-vacant à raison de 6 périodes par semaine du 1er septembre 2016 jusqu’au retour de la titulaire du poste en congé pour prestations réduites et ce, au plus tard le 30 juin 2017 – Décision – 1.851.11.08/ml/dr

21.Désignation d’une enseignante en qualité d’institutrice primaire en immersion linguistique (anglais) temporaire à l’école communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND, dans un emploi vacant à raison de 24 périodes par semaine et ce, du 1er septembre 2016 jusqu’au 30 juin 2017 – Décision – 1.851.11.08/es/dr

22.Désignation d’une enseignante en qualité d’institutrice maternelle temporaire en immersion linguistique (anglais) à l’école communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND, dans un emploi vacant à raison de 13 périodes par 1er septembre 2016 jusqu’au 30 juin 2017 – Décision – 1.851.11.08/vdw/dr

23.Désignation d’une enseignante en qualité d’institutrice maternelle temporaire à l’école communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND, dans un emploi non vacant à raison de 26 périodes par semaine du 1er septembre 2016 jusqu’au retour de la titulaire du poste et ce, au plus tard le 30 juin 2017 – Décision – 1.851.11.08/ir/dr

24.Désignation d’une enseignante en qualité d’institutrice maternelle temporaire à l’école communale de PERWEZ, dans un emploi non-vacant à raison de 6 périodes par semaine du 1er septembre 2016 jusqu’au retour de la titulaire du poste en interruption de carrière et ce, au plus tard le 30 juin 2017 – Décision – 1.851.11.08/sr/dr

25.Désignation d’une enseignante en qualité d’institutrice maternelle temporaire à l’école communale de PERWEZ, dans un emploi non-vacant à raison de 6 périodes par semaine du 1er septembre 2016 jusqu’au retour de la titulaire du poste en congé pour prestations réduites et ce, au plus tard le 30 juin 2017 – Décision – 1.851.11.08/sr/dr

26.Désignation d’une enseignante en qualité d’institutrice maternelle temporaire à l’école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES, dans un emploi non-vacant à raison de 6 périodes par semaine du 1er septembre 2016 jusqu’au retour de la titulaire du poste en interruption de carrière et ce, au plus tard le 30 juin 2017 – Décision – 1.851.11.08/sr/dr

27.Désignation d’une enseignante en qualité d’institutrice maternelle temporaire à l’école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES, dans un emploi vacant à raison de 6 périodes par semaine du 1er septembre 2016 jusqu’au 30 juin 2017 – Décision – 1.851.11.08/sr/dr