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Ordre du jour du 23/07/2015

Séance Publique


COMMUNICATION
1. IMPERBEL s.a. « DERBIGUM » – Incendie survenu le mercredi 08 juillet 2015 – Communication – 1.841.96/im
 
FINANCES
2. Budget communal – Exercice 2015 – Service ordinaire – Modification budgétaire n° 1 – Approbation – 2.073.521.1/ju
3. Budget communal – Exercice 2015 – Service extraordinaire – Modification budgétaire n° 1 – Approbation – 2.073.521.1/ju
4. Budget communal – Exercice 2014 – Vérification des justificatifs des subventions communales directes – Décision – 2.078.51/DW-bm
5. Personnel communal – Déplacements de service – Modification des taux d’indemnités pour frais de parcours à partir du 1er juillet 2015 – Décision – 2.087.422/ju
6. Marché de fournitures – Acquisition de mobilier divers pour l’enseignement maternel et primaire – Augmentation du montant du marché – Décision – l.851.163/ju
 
LOGEMENT
7. Ancrage communal du logement 2012-2013 – Ancrage communal du logement 2014-2016 – Changement de localisation de douze logements publics – Décision – 1.778.5/bc
8. Ancrage communal du logement 2014-2016 – Changement de localisation de deux logements publics – Décision – 1.778.5/bc
9. Agence Immobilière Scociale du Brabant wallon (AIS) – Logements « ancienne gendarmerie » sis avenue Wilmart 30 – Convention de gestion – Décision – 2.073.513.2/bc
 
MARCHES PUBLICS
10. Marché de travaux – Réfection de la maison des associations en classes, rue du culot 4 à 1360 PERWEZ (Thorembais-Saint-Trond) – Augmentation du montant du marché – Décision – 1.851.162/jpf
11. Marché de fournitures – Acquisition d’un tracteur-tondeuse professionnel – Choix du mode de passation – Fixation des conditions – Décision – 1.855.3/jpf
 
ENVIRONNEMENT
12. Gestion des collectes sélectives des déchets par l’Intercommunale du Brabant wallon (I.B.W.) – Taxe sur l’incinération – Mandat administratif et substitution – Collège du 24 juin 2015 – Ratification – 1.777.614/js

Séance Huis Clos


ENSEIGNEMENT COMMUNAL
1. Interruption de carrière dans le cadre d’un congé pour prestations réduites accordé pour 2 enfants de moins de 14 ans d’une enseignante nommée à titre définitif à temps plein en qualité d’institutrice primaire à l’école communale de MALEVES, et ce, à raison de 6 périodes par semaine à partir du 1er septembre 2015 jusqu’au 31 août 2016 – Collège du 1er juillet 2015 – Ratification – 1.851.11.08/vf/dr/gs
2. Interruption de carrière dans le cadre d’un congé pour prestations réduites accordé pour 2 enfants de moins de 14 ans d’une enseignante nommée à titre définitif pour 20 périodes par semaine en qualité de Maître spécial de seconde langue dans les écoles communales de PERWEZ et ce, à raison de 6 périodes par semaine à partir du 1er septembre 2015 jusqu’au 31 août 2016 – Collège du 1er juillet 2015 – Ratification – 1.851.11.08/mr/dr/gs
3. Interruption de carrière complète d’une enseignante nommée à titre définitif à temps plein en qualité d’institutrice maternelle à l’école communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND et ce, à raison de 26 périodes par semaine à partir du 1er septembre 2015 jusqu’au 31 août 2016 – Collège du 1er juillet 2015 – Ratification – 1.851.11.08/mh/dr/gs
4. Interruption de carrière avec allocation de l’ONEM d’une enseignante nommée à titre définitif à temps plein en qualité d’institutrice primaire à l’école communale de MALEVES, Implantation d’ORBAIS et ce, à raison de 8 périodes par semaine à partir du 1er septembre 2015 jusqu’au 31 août 2016 – Collège du 1er juillet 2015 – Ratification – 1.851.11.08/ng/dr/gs
5. Interruption de carrière dans le cadre d’un congé pour prestations réduites accordé pour 2 enfants de moins de 14 ans d’une enseignante nommée à titre définitif temps plein en qualité d’institutrice maternelle à l’école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES et ce, à raison de 6 périodes par semaine à partir du 1er septembre 2015 jusqu’au 31 août 2016 – Collège du 1er juillet 2015 – Ratification – 1.851.11.08/pd/dr/gs
6. Interruption de carrière dans le cadre d’un congé pour prestations réduites accordé pour 2 enfants de moins de 14 ans d’une enseignante nommée à titre définitif à temps plein en qualité d’institutrice primaire à l’école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES et ce, à raison de 6 périodes par semaine à partir du 1er septembre 2015 jusqu’au 31 août 2016 – Collège du 1er juillet 2015 – Ratification – 1.851.11.08/cg/dr/gs
7. Interruption de carrière avec allocation de l’ONEM d’une enseignante nommée à titre définitif à temps plein en qualité d’institutrice maternelle à l’école communale de PERWEZ et ce, à raison de 5 périodes par semaine à partir du 1er septembre 2015 jusqu’au 31 août 2016 – Collège du 1er juillet 2015 – Ratification – 1.851.11.08/bt/dr/gs
8. Engagement d’une puéricultrice pour travailler à l’école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES le cadre de l’Aide à la Promotion de l’Emploi (A.P.E.) – Ratification – 1.851.11.08/dr
9. Engagement d’une puéricultrice pour travailler à l’école communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND dans le cadre de l’Aide à la Promotion de l’Emploi (A.P.E.) – Décision – 1.851.11.08/dr
10. Engagement d’une puéricultrice pour travailler dans les écoles communales de Perwez dans le cadre de l’Aide à la Promotion de l’Emploi (A.P.E.) – Décision – 1.851.11.08 /dr
11. Engagement d’une assistante aux institutrices maternelles dans le cadre du Programme de Transition Professionnelle (P.T.P.) – Décision – 1.851.11.08/dr
12. Engagement d’une assistante aux institutrices maternelles dans le cadre du Programme de Transition Professionnelle (P.T.P.) – Décision – 1.851.11.08/dr