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Ordre du jour du 29/01/2015

Séance Publique


DEMISSION
1. Centre Public d’Action Sociale – Démission d’un Conseiller – Prise d’acte – 1.842.075.1.074.13/lb
2. Centre Public d’Action Sociale – Désignation d’un Conseiller de l’Action Sociale en remplacement d’un Conseiller démissionnaire – 1.842.075.1.074.13/lb

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
3. Vente d’un bien sis rue de la Station 2 à 1360 PERWEZ et cadastré 1ère division, section B n°710M – Approbation définitive – Décision – 2.073.511.2/js
4. Vente de deux biens appartenant à la Commune – Lancement de la procédure – Décision – 2.073.511.2/js
5. Dénomination de deux nouvelles voiries à PERWEZ – Projet d’urbanisation d’un terrain sis entre la rue du Mont et la rue du Tour d’Eau – Proposition – Décision – 2.071.552/js

MARCHES PUBLICS
6. Marché de travaux – Centre sportif rue des Marronniers 17 à 1360 PERWEZ – Réfection de la piste d’athlétisme – Travaux supplémentaires n°7 – Décompte final – Décision – 1.855.3/jpf
7. Marché de services – Centre sportif rue des Marronniers 17 à 1360 PERWEZ – Réfection de la piste d’athlétisme et construction d’un terrain de « Beach soccer » – Décompte final des honoraires – Décision – 1.855.3/jpf
8. Marché de travaux – Remplacement partiel de l’égouttage de la Place de Malèves à 1360 PERWEZ – Choix du mode de passation du marché – Fixation des conditions – Décision – 1.811.122.1/jpf
9. Marché de travaux – Isolation de la toiture du centre administratif rue des Marronniers n° 4 à 1360 PERWEZ – Modifications au cahier des charges – Décision – 1.851.162/jpf
10. Marché de travaux – Ecole de Brabant sise rue Emile de Brabant 45 à 1360 PERWEZ – Aménagement du grenier en vue d'y créer quatre classes – Modifications au cahier des charges – Décision – 1.851.162/jpf

ENERGIE
11. Commune "énerg'éthique" – Rapport annuel final sur l'évolution du programme communal arrêté au 31 décembre 2014 – Approbation – 2.073.515.12/fm

SECRÉTARIAT
12. GAL Culturalité en Hesbaye Brabançonne – Validation du Plan de développement stratégique (PDS) 2014-2020 LEADER – Décision – 1.82/lb
13. Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal – Adoption – Décision – 2.075.15/im
14. Commissions communales en vertu de l’article L1122-34 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation – Composition – Décision –2.075.15/lb
15. Association Chapitre XII dite « Val d’Orbais » – Statuts – Modifications – Information – 1.842.61/im

SYNERGIE
16. Rapport annuel du Comité de concertation Commune/CPAS sur les synergies existantes et à développer entre Commune/CPAS – Communication – 1.842.075.15/im
 
FINANCES
17. Comptes annuels – Exercice 2013 – Approbation – Communication – 2.073.521.8/ju
18. Budget communal – Exercice 2014 – Modifications budgétaire n°1 (services ordinaire et extraordinaire) – Approbation – Communication – 2.073.521.8/ju
19. Budget communal – Exercice 2014 – Modification budgétaire n°2 (services ordinaire et extraordinaire) – Approbation – Communication – 2.073.521.1/ju
20. Redevance communale pour la fourniture des sacs poubelles communaux – Exercice 2015 – Règlement – Approbation – Communication – 1.713/ju
21. Centre Public d’Action Sociale – Budget – Exercice 2015 – Service Ordinaire – Approbation – Décision – 1.842.073.521.1/ju
22. Centre Public d’Action Sociale – Budget – Exercice 2015 – Service Extraordinaire – Approbation – Décision – 1.842.073.521.1/ju
23. Fabrique d’église Notre Dame de l’Assomption à Sainte Marie – Budget de l’exercice 2015 – Avis – 1.857.073.521.1/bm
24. Réforme de la sécurité civile – Zone de secours du Brabant wallon – Dotations communales – Clé de répartition – Décision – 1.74.073.521.1/lb (sec)

Séance Huis Clos

 
ENSEIGNEMENT COMMUNAL
1. Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi temporairement vacant à raison de 3 périodes par semaine à l’école communale de MALEVES, Implantation d’ORBAIS, et ce, du 15 octobre 2014 jusqu’au 16 novembre 2014 – Ratification – 1.851.11.08/AE/dr/gs
2. Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 6 périodes par semaine à l’école communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND, en remplacement de la titulaire, et ce, du 1er septembre 2014 jusqu’au 30 juin 2015 – Ratification – 1.851.11.08/ML/dr/gs
3. Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 6 périodes par semaine à l’école communale de MALEVES, du 1er septembre 2014 jusqu’au 30 juin 2015 – Ratification – 1.851.11.08/EH/dr/gs
4. Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes par semaine à l’école communale de MALEVES, en remplacement de la titulaire, et ce, du 28 novembre 2014 jusqu’au 5 décembre 2014 – Ratification – 1.851.11.08/SD/dr/gs
5. Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 4 périodes par semaine à l’école communale de MALEVES, en remplacement de la titulaire et ce, du 1er septembre 2014 jusqu’au 14 novembre 2014 – Ratification – 1.851.11.08/AE/dr/gs
6. Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 4 périodes par semaine à l’école communale de MALEVES, en remplacement de la titulaire, et ce, du 17 novembre 2014 jusqu’au plus tard le 30 juin 2015 – Ratification – 1.851.11.08/ML/dr/gs
7. Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi temporairement vacant à raison de 3 périodes par semaine à l’école communale de MALEVES, Implantation d’ORBAIS, du 17 novembre 2014 jusqu’au 30 juin 2015 – Ratification – 1.851.11.08/ML/dr/gs
8. Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 6 périodes par semaine à l’école communale de PERWEZ, en remplacement de la titulaire, et ce, le 13 novembre 2014 et le 28 novembre 2014 – Ratification – 1.851.11.08/LL/dr/gs
 
 
Arrêté par le Collège communal du mercredi 21 janvier 2015